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2. Introduction :

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Le site suivant dtmedia.fr réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site dtmedia.fr. Le site dtmedia.fr est actualisé de façon régulière par Media DT.
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3. Accessibilité :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

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